Revente d'un véhicule par un indépendant non assujetti

Fred · 2008-10-06 11:28:05

Bonjour,

Une personne indépendante non assujeuttie à la tva désire revendre son véhicule suite à un accident afin d'en acquérir un nouvea neuf, elle a payé la tva sur la véhicule en question mais ne l'a pas déduit vu qu'elle ne rentre pas de déclaration, doit-elle faire une facture à la personne à qui elle va revendre ce véhicule, si oui, doit-elle y faire figurer une mention spéciale ? si cette revente est une reprise du garagiste auquel elle achète son nouveau véhicule, si le garagiste lui fait un nc pour le montant de la reprise, ,cela suffit-il ?
je dois également déterminer la plus-value éventuelle en fonction des amortissements pratiqués.
Merci.

Jojo · 2008-10-06 16:20:50

Etes-vous comptable, étudiant ou les deux ?

Vous devriez savoir après plus de 800 interventions que vous ne pouvez pas faire de facture puisque vous n'êtes pas (dans le seul cadre de la question posée!) assujetti.
Vous devez faire une note; tous les garagistes ont des modèles préimprimés !!!! à vous remettre.

Une note de crédit ? Réfléchissez un instant ! Comment la justifier ?

Pour dégager la plus-value ou la moins-value, c'est une question de première année de comptabilité (du moins de mon temps !) mais que viendrait-elle faire dans cette vente par un particulier ?

Fred · 2008-10-06 17:06:37

Tout d'abord, cher monsieur, sachez que l'on ne cesse jamais d'apprendre, à moins que comme vous, on saches tout, ce qui permet de prendre les autres de haut, de plus, sachez que ce sont des cas que l'on ne rencontre pas tous les jours, il s'agit d'une infirmière, et oui, pas un particulier mais une indépendante qui utilsie son véhicule à des fins professionnelle à raison de 95% mais qui, je ne vous apprends rien, n'est pas assujettie à la tva, je me doutais bien qu'il n'ya avait pas de facture à faire mais je ne savais pas sur base de quel document réaliser cette vente de voiture accidentée. Pour le reste, si elle utilise son véhicule professionnellement, je ne vois pas pourquoi la vente de celui-ci ne devrait pas entrer dans le résultat, puisqu'il est amorti. voilà.
Au, plaisir de ne pas vous lire, cher monsieur "je sais tout"