#1 2005-05-13 17:19:24

soupe

Membre

Inscrit(e): 2005-05-13

Messages: 20

Re: Souche TVA

Bonjour à tous,
Je vous écrivais de Paris il y a encore 3 mois. Maintenant c'est de mon restaurant "la boîte à soupes" rue de la Clef, à Mons (pour ceux que cela intéresse).
Je voudrais avoir confirmation:
je sers dans mon resto : soupes, quiches, salades composées, desserts et boissons alcoolisées et non.
Je ne suis pas tenu de donner une souche tva au client, lorsqu'il ne prend :
- qu'un potage
- 1 potage et 1 boisson
- 1 quiche et une boisson
- 1 salade et une boisson
- 1 dessert et une boisson
- tout ce qui est vendu à l'emporté (tva à 6% - sauf si je vends une bière qui sera elle ventilé à 21%)

- suis-je soumis à la souche si je sers à table
1 potage (ou quiche ou salade), 1 dessert, & 1 boisson / pers.?
je crois que normalement c'est soumis à souche tva, car considéré comme repas complet et non comme de la petite restauration.
Existet-il un texte si un contrôleur pointilleux se pointe? #beer#
merci d'avance

Jipy

Membre

Localisation: Brussels south

Inscrit(e): 2004-05-22

Messages: 1 130

Site Web

Re: Souche TVA

En dehors de la réponse technique, si vous vous intitullez Restaurant vous devrez remettre des souches. Seuls les snack, cafés, friteries, etc. peuvent être sous conditions exemptés de remise d'une souche TVA.

---

Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL