Vous n'êtes pas connecté.
- Sujets: Actif | Sans réponse
Pages: 1
#1 2005-05-11 23:29:14
- gvbienst
- Membre
- Localisation: Namur
- Inscrit(e): 2005-03-17
- Messages: 192
Re: Subside en Capital
On achète un terrain sur lequel on fait construire un entrepot.
On recoit un subside pour investissement que l'on passe en produit au rythme des amortissements.
Comme on n'amortit pas un terrain, une quotité du subside ne passera jamais en produit et restera dans les fonds propres.
Que se passe t il si 25 ans plus tard, on vends le terrain ?
Faut il solder les comptes 15 et 168 ? si oui comment ?(quelle écriture ?)
Faut-il rembourser la somme aux pouvoirs publiques ?
Merci d'avance.
[size=medium][color=000099][font=Verdana]gvbienst[/font][/color][/size]
Hors ligne
#2 2005-05-12 09:28:22
- Jojo
- Membre
- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
- Messages: 11 125
Re: Subside en Capital
Je ne suis pas d'accord avec votre postulat.
Par ailleurs, le subside a une durée de vie; si vous l'avez utilisé durant ce laps de temps, il n'est plus remboursable.
Hors ligne
#3 2005-05-12 21:27:33
- gvbienst
- Membre
- Localisation: Namur
- Inscrit(e): 2005-03-17
- Messages: 192
Re: Subside en Capital
Jojo a écrit:
Je ne suis pas d'accord avec votre postulat.
par rapport au fait que l'on affectate une quotité du subside au terrain (qui est un bien non amortissable)? ou pour autre chose ?
(bien entendu on écarte tous les cas de figures où le terrain serait amortissable...comme une carrière par exemple).
On peut présenter le problème autrement :
On recoit un subside en capital pour l'achat d'une machine (amortissement s/5 ans) mais on s'en sépare 3 ans plus tard.
Que se passe t il avec les comptes 15 et 168 ? Faut il les solder ?
écriture ?
D 15 Subside en captital
D 168 Impôt différé
C 48 Dettes diverses
quelle pièce justificative ?
[size=medium][color=000099][font=Verdana]gvbienst[/font][/color][/size]
Hors ligne
#4 2005-05-12 22:21:30
- Jojo
- Membre
- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
- Messages: 11 125
Re: Subside en Capital
Exact (Amortissement du terrain).
Par contre, il manque toujours un élément primordial à votre demande, à savoir le CONTENU INTEGRAL de la convention de subsidiation !
Sur base de mon expérience pratique, je vais supposer que la convention vous impose de conserver le bien durant cinq ans.
Au bout des trois ans, vous DEVEZ rembourser !
Hors ligne
#5 2005-05-15 16:57:28
- gvbienst
- Membre
- Localisation: Namur
- Inscrit(e): 2005-03-17
- Messages: 192
Re: Subside en Capital
Par contre, il manque toujours un élément primordial à votre demande, à savoir le CONTENU INTEGRAL de la convention de subsidiation !
Il ne s'agit pas d'un cas concret et il n'y a pas de convention de subsidiation à laquelle se rapporter.
Mais votre remarque me pousse à déduire (et c'est bien logique quand on y pense) qu'il faut se reporter à la "convention de subsidiation" pour réagir à tout événement qui concerne le bien subsidié ou le subside directement.
--- Si j'ai l'occasion, je placerai cette remarque à mon examen oral...je suis persuadé que cela aura son petit effet :-D merci d'avoir mis le problème en avant :bj: :bj: :bj: ---
Ceci dis, j'ai quand même un problème. Le postulat concernant le subside pour un terrain sur lequel on construit un entrepôt n'est pas de moi mais de notre prof de comptabilité et il nous a clairement expliqué qu'en raison de la non-amortissabilité du terrain, une partie du subside ne sera jamais incorporé dans le compte de résultat et restera repris au bilan comme fonds propre.
Je suis d'accord,... hormis un éventuel intérêt pour les ratios, je ne vois pas l'avantage d'agir de la sorte mais le cas est susceptible d'exister (si non quel intérêt de nous le donner aux cours.)
donc ma question :
Que fait on avec le subside qui n'est pas passé en produit après le délais de conservation du bien imposé par la convention de subsidiation alors que l'on a vendu ce même bien (également après ce fameux délais de conservation imposé par la convention) ?
Faut il le rembourser (spontanément ou pas?), le laisser en fonds propres ou le passer en produit (exceptionnel) ?
Merci d'avance.
ps: Je suis étudiant et en train de préparer mon examen oral. Ces questions ont pour but d'anticiper les questions que l'on me posera à cet examen. Ni plus ni moins. ;-)
[size=medium][color=000099][font=Verdana]gvbienst[/font][/color][/size]
Hors ligne
Pages: 1
- Utilisateurs enregistrés en ligne dans ce sujet: 0, Invité(s): 1
- [Bot] ClaudeBot
[ Généré en 0.084 secondes, 25 requêtes exécutées - Utilisation de la mémoire: 545.66 KiO (Pic : 1.09 MiO) ]