immobilisation

Krol · 2005-05-11 16:15:10

Lors d'une sortie d'immobilisation, on a deux solutions comptables. Soit il s'agit d'une cession, soit une mise au rebut.
Que veut dire "mise au rebut"?
:-D

Jojo · 2005-05-11 16:23:32

Mise au rebut se traduit vulgairement par "Poubelle"

Krol · 2005-05-11 17:15:16

Ok. Merci beaucoup Jojo.

visu · 2005-06-16 17:05:53

Tout à fait.

Juste une toute petite précision : il y a poubelle et poubelle.

En effet, si l'actif est vraiment mis à la poubelle, il sort de la classe 2 (par debit des amortissements actés, crédit de l'immobilisation et éventuellement amortissement exceptionnel de la valeur résiduelle). Essayez d'obtenir une pièce justificative de l'enlèvement (je sais, c'est vite dit).

Par contre, s'il est stocké au sein de l'entreprise sans plus être utilisé (on parle alors de désaffectation), il convient de reclasser l'actif en 27 (valeur d'acquisition au débit et amortissements au crédit).

Ceci dit, tout le monde s'en fout puisque la rubrique 27 vaudra 0. Mais c'est utile pour faire cloper l'inventaire des actifs...

Superpapa · 2005-06-21 20:28:26

ATTENTION !

Logiquement, lors d'une "mise au rebut", vous devez préalablement contacter le contrôle TVA et leur préciser la date et l'heure de la "mise au rebut" pour qu'un contrôleur éventuel puisse être présent et constater "la mise au rebut"

Ceci évidement lorsque l'on fait partir un container avec tous les immos qui ne sont plus utilisés.

A défaut, la prise de photos lors de l'enlèvement n'est pas un luxe. :-D

visu · 2005-06-21 20:49:47

Superpapa a écrit:
ATTENTION !
Logiquement, lors d'une "mise au rebut", vous devez préalablement contacter le contrôle TVA et leur préciser la date et l'heure de la "mise au rebut" pour qu'un contrôleur éventuel puisse être présent et constater "la mise au rebut"

Quelqu'un peut confirmer ?

Mais oui pour les photos par contre.