recherche de fond ASBL

wilhop · 2005-02-15 13:57:13

Bonjour,
j'aimerais savoir s'il est plus interessant de créer une ASBL pour rechercher des fonds ou si il vaut mieux le faire en personne physique.
De plus, dans ce contexte, et sachant que j'ai pas mal de matériel a acheter, est-ce que je pourrais recuperer la TVA sur le mateiriel acheté? Je vends egalement 1 gamme d'objet laquelle me permettrait de financer une partie de mon activité...
Merci d'avance..

dherdejm · 2005-02-15 15:50:19

Créer une asbl ne peut pas venir d'une logique "commerciale", mais bien de rendre un service "sans esprit de lucre". :rules:

delx01 · 2005-02-15 16:03:04

Suis pas tout à fait d'accord
On peut très bien ne pas avoir "d'esprit de lucre" tout en ayant des pratiques commerciales (au sens noble du terme)

Jipy · 2005-02-15 16:20:39

Que faut il entendre par 'esprit de lucre' ?

LUPIN · 2005-02-15 18:05:55

Distinction importante à faire dans le cadre des asbl

Exemple : une entreprise de travail adapté ( ancienennemment atelier protégé )

But social :Créer de l'emploi pour des personnes handicapées

Objet social : Toutes activités de nettoyage,.......

Le but de l'association est dons bien tout à fait différent de l'objet.

bbx · 2005-02-15 18:12:13

Que faut-il comprendre par < RECHERCHER DES FONDS > ?

:quest:

Jojo · 2005-02-15 19:21:07

créer une ASBL pour rechercher des fonds : pour qui ? pour quoi ?
chercher des fonds en personne physique : pour quoi ?
matériel à acheter avec récupération de la TVA : pour quoi faire ? par qui ?
vendre une gamme d'objets : à qui ? pour quoi ?
financer une partie de mon activité : de quoi ? pour qui ?

Il faut absolument en dire un peu plus ...

christophe · 2005-02-15 19:36:37

Il me semble qu'à vue de nez il s'agit d'une tentative de création d'une fausse asbl. Je me trompe peut-être mais sachez que c'est fortement attaqué pour le moment. En tout cas, voyez un professionnel sérieux et laissez vous conseiller la solution la plus viable à terme, tant d'un point de vue économique que légal.

wilhop · 2005-02-15 20:01:11

Que de reactions... Tout d'abord, il ne s'agit nullement d'une fausse ASBL... pour en dire un petit peu plus, il s'agit d' une demonstration artistique visant à l'education permanente. Pour que l'activité soit viable, elle nécessite des aides financières extérieures à savoir des subsides, sponsoring,...
La 'vente d'objets' à laquelle je faisais allusion concerne des objets fabriqués par des tiers sur lesquels seraient apposées les oeuvres de mon collaborateur, oeuvres dont les droits auraient été achetés préalablement. Cette activité lucrative est tout à fait autorisée par la loi car elle servirait à financer l'objet social de l'ASBL qui lui ne présente aucun 'esprit de lucre', en l'occurence la démonstration artistique.
Quant au matériel nécessaire, il s'agit de tout ce qui va nous permettre de finaliser cette démonstration..
En espérant que c'est assez clair...

-Edité le: Mardi 15 février 2005 à 19:02 par sma-

-Edité le: Mardi 15 février 2005 à 19:06 par sma-

Jojo · 2005-02-15 23:14:23

Ce n'est vraiment pas assez de vraies explications ... étant posé que vous faites déjà une partie des réponses ... pour vous informer sans risque de vous conduire sur une mauvaise piste.