#1 2004-12-29 13:20:37

Vandeseb

Membre

Inscrit(e): 2004-01-21

Messages: 175

Re: Question TVA

Petit avis demandé :

Une entreprise ( B ) établie en Belgique s'entremet dans une vente de biens entre l'entreprise (A), établie en france et l'entreprise ( C ) à établie en Allemagne.
Il ets convenu que les biens seront transportés directement de France vers l'Allemagne. Le transport est effectué par une entreprise de transport agissant pour le compte de A.

Est-ce une OPT et si oui pkK
Et toujours si oui, quelles seraient les formalités que A B et C devraient remplir s'il étaient identifiés à la TVA en Belgique...

D'avance merci...:bj:

---

Tout ce qui ne nous tue pas, nous rend plus fort  :idea:

F_Bonfond

Membre

Localisation: Wiltz (Luxembourg)

Inscrit(e): 2004-06-06

Messages: 1 866

Re: Question TVA

Impossible de répondre ainsi.

La facture à C vient de A ou B ? B est il un simple commissionnaire ou un revendeur ?

---

La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.

Jojo

Membre

Localisation: Brabant wallon

Inscrit(e): 2004-01-16

Messages: 11 125

Re: Question TVA

Dans la même direction, est-ce un cas d'école ?

Pourquoi voulez-vous que la France et que l'Allemagne s'assujetissent à la tva belge ?

Jipy

Membre

Localisation: Brussels south

Inscrit(e): 2004-05-22

Messages: 1 130

Site Web

Re: Question TVA

Le transport entre la France et l'Allemagne passe-t-il par la Belgique ?

---

Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL

Vandeseb

Membre

Inscrit(e): 2004-01-21

Messages: 175

Re: Question TVA

Oui c'est un cas d'école... et c'est l'énoncé tel quel... nous n'avons pas plus de renseignement...

---

Tout ce qui ne nous tue pas, nous rend plus fort  :idea:

Jojo

Membre

Localisation: Brabant wallon

Inscrit(e): 2004-01-16

Messages: 11 125

Re: Question TVA

Il faut répondre en signalant toutes les voies possibles ou en signalant qu'il y a d'autres réponses ...

Jojo

Membre

Localisation: Brabant wallon

Inscrit(e): 2004-01-16

Messages: 11 125

Re: Question TVA

Je suggère, à nouveau puisque ceci en est la preuve, qu'il faut nous dire si c'est une question d'école !

Cela ne nous empêchera pas de vous répondre mais de mieux orienter notre réponse.

Muse64

Membre

Localisation: +/- Liège

Inscrit(e): 2004-05-11

Messages: 222

Re: Question TVA

Encore une question de mon exam de l'année dernière: tu dois répondre qu'il s'agit d'une opération triangulaire, et appliquer le régime simplifié en expliquant ce que doit faire chaque entreprise (A-B-C au niveau de leur déclaration ainsi que autres documents cfr Intrastat, relevé intracom...)

---

L’admission des femmes à l’égalité parfaite serait la marque la plus sûre de la civilisation, et elle doublerait les forces intellectuelles du genre humain. (Stendhal) Celui qui confesse son ignorance la montre une fois ; celui qui essaye de la cach...

Muse64

Membre

Localisation: +/- Liège

Inscrit(e): 2004-05-11

Messages: 222

Re: Question TVA

Regarde donc dans ton cours, ça a été vu tel quel!

---

L’admission des femmes à l’égalité parfaite serait la marque la plus sûre de la civilisation, et elle doublerait les forces intellectuelles du genre humain. (Stendhal) Celui qui confesse son ignorance la montre une fois ; celui qui essaye de la cach...