#1 2004-11-25 16:20:38

cedric1609

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Re: comment trouver une declaration

J'aurais besoin de trouve si une societe a deduit de la tva sur une facture peut etre non payée. Il y a 10 ans

Riri

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Re: comment trouver une declaration

La question manque de clarté ...

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Carpe Diem

ADIC

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Re: comment trouver une declaration

La seule manière de le savoir est de retrouver le journal des achats (papier ou informatique) dans lequel cette facture a été enregistrée.  Ensuite il faudra encore comparer les totaux de ce journal avec la déclaration TVA qui a été déposée à cette époque pour voir si les montants repris en case 59 correspondent au total du journal pour la période.

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Chaque être est unique ...
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COMPTABALOU

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Re: comment trouver une declaration

Cher Cedric ,

Pourrais-tu reformuler ta question dans un français correct ?
Merci

Jojo

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Re: comment trouver une declaration

Je crois, cher étudiant, qu'il faudrait apprendre à formuler tes questions et surtout  à ne pas poser des morceaux de question à gauche et à droite.

Je suis conscient que le problème de ta soeur (utérine je suppose puisque son père ne serait pas le tien) est important mais pour que nous puissions t'aider, il serait plus simple de nous donner le texte intégral de la condamnation de ta soeur.

Complémentairement, je crois qu'il serait plus simple de voir, en très grande urgence, un avocat d'affaires et/ou un comptable/fiscaliste pour faire le tour du problème.

Il se peut, en effet, que tu n'aies pas raison ... et toutes tes quetions indirectes en matière de tva ne semblent pas avoir de justification (Tu parles de déduction ...) dans le procès perdu de ta soeur.

cedric1609

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Re: comment trouver une declaration

voici plus d'explcation,

le pere de ma soeur a facturer la construction d'un toit à un entrepreneur en 1991

l'entrepreneur a facture a l'architect (si j'ai bien compris)

l'entrepreneur s'est retourner au tribunal contre l'architect pour facture non payée

l'architect est devenu insolvable

l'entrepreneur n'apporte aucune preuve de son paiement au pere de ma soeur

alors ce que je recherche c'est: - comment retrouver ce paiement
- comment voir si cette somme a ete declarée a la tva dans n'importe quel partie

et voila je crois que c'est un peu plus clair

Bobo

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Re: comment trouver une declaration

Comment retrouver ce paiement : si elle à un programme comptable, faire une recherche sur l'architecte et vérifier les transactions effectuées. si tu ne trouves rien, retourner tout tes bulletins de versement reçu par la banque au pire... mais faut prendre le temps de le faire

Comment vérifier que la TVA à étée payée : pour toi tu vérifies tes déclarations de TVA. Pour l'architecte, tu passes un coup de telephone au burreau de TVA en expliquant le probleme (avoir un minimum d'information sur l'architecte) et tu leurs demandes si il a soldé sa TVA auprés de leurs organisme.

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[size=small][font=Verdana]RSCA FoR EveR[/font][/size][size=small]

[color=CC33FF][font=Helvetica]La comptabilité c'est bien, y travailler c'est mieux..[/font][/color][/size]

Jojo

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Re: comment trouver une declaration

On parle de 1991 !!!!!!!!!!!!
Par ailleurs, un ardoisier facture à un entrepreneur qui facture à un architecte ... et c'est l'ardoisier qui est poursuivi ...

Très sincèrement, il faudrait raconter l'histoire d'une manière cohérente ...

SD

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Re: comment trouver une declaration

Bien dit Jojo moi je ne vois que du tohu bohu.

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Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

Lethum

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Re: comment trouver une declaration

La deuxième formulation n'est en effet pas beaucoup plus compréhensible...:snooze:

Un doute subsiste : le père de votre soeur n'est pas votre père ?:comprends_po:

Je ne comprends rien non plus !

Bonnes recherches...

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L'important est de ne jamais désespérer !   :-D

Jipy

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Re: comment trouver une declaration

Heureusement que tous les posts ne sont pas de cette imprécision ou j'abdique de suite

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Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL