Frais de formation d'un gerant à l'étrg.

GHANI · 2004-10-29 10:14:32

Bonjour à tous,

un gerant d'une sprlu, dont l'activité est la consultance en informatique, est allé en Inde pour suivre des formations et avoir des certifications professionnelles (ça coute moins cher labas!). Tout a été facturer à sa société( billet d'avion, frais des cours, frs des examens, frs de séjours..)
1°) est ce que ces frais st totalement déductible en soc.? si oui comment les comptabiliser ( 613.. transprt à l'étrang; 61.. frais de formation; 614.. fris de séjr..)?
2°)est ce que je dois comptabiliser des ATN chez le gerant?

Merci de me guider & de me parler de vos éventuelles experiences..8|

Sorry · 2004-10-29 10:30:14

Avant tout question de faits... en particulier, était-il accompagné par Mme, la durée du séjour a-t-elle été limitée à la durée des cours...

:noel:

-Edité le: Vendredi 29 octobre 2004 à 10:30 par Sorry-

GHANI · 2004-10-29 10:33:55

Salut Sorry,

Non il était seul et la durée du séjour était limitée à la formation..

Bàt,

f · 2004-10-29 10:40:45

Si preuves de tout ça (et que p.ex. "autres" vacances privées sur l'année payée par lui en privé) => pq ne serait-ce pas déductible à 100%, si rapport avec l'objet social de la SPRLU évidemment.

Tout est affaire d'interprétation, car dans ce domaine (déplacement à l'étranger), il est rare d'avoir une réponse toute faite et un contrôleur n'est pas l'autre (vient-il du privé ou pas, ouvert/fermé, ...)

Garder à l'esprit l'art 49 est la base, le reste ... est à voir.

GHANI · 2004-10-29 10:49:08

Merci +f,

et est ce qu'on peut choisir le forfait, pour les frais de séjour à l'étrang, établit par l'administartion?
si quelqu'un a une idée de ces forfaits (où les trouver..)?

grd merci #beer#

Sorry · 2004-10-29 11:10:43

A.M. du 13 janvier 2004, M.B. du 4 février 2004, deuxième édition (source: Le Fiscologue, n° 923.

:noel:

-Edité le: Vendredi 29 octobre 2004 à 11:11 par Sorry-

f · 2004-10-29 11:34:40

et voilà

ghani, je vous ai répondu par messagerie suite à votre demande.

Jipy · 2004-11-02 00:11:37

Inde
Frais forfaiatire de logement
New Delhi 123 €, Bombay 153 € et reste du pays 118 €
Indemnité forfaitaire journalière
New Delhi 36 €, Bombay 34 € et reste du pays 28 €