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#1 2010-11-16 11:53:12
- Jojo
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Re: taux reduit
xxx
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#2 2010-11-16 11:53:12
- Jojo
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Re: taux reduit
Il suffit (mais il faut !) de remplir les cases prévues à cet effet pour bénéficier du taux réduit.
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#3 2010-12-30 16:56:39
- hmb
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Re: taux reduit
Bonjour,
Il faut toutefois être dans les conditions de l'art 215 du CIR pour avoir droit au taux réduit.
Bien à vous.
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#4 2010-12-30 18:31:58
- Jojo
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Re: taux reduit
Naturellement ... mais ce n'était pas l'objet de la question !
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