- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2010-05-04 18:44:09
- slide056
- Membre
- Inscription : 2007-09-30
- Messages : 3
Re : ATN en DNA négative EI 2011
Bonjours
Jusqu'à l'exercice d'imposition 2010, on mettait 70% de l'ATN voiture en DNA NEGATIVE.(30% correspondant au carburant et loc fin.)
Cependant a partir de l'ex d'imp. 2011 le carburant se verra appliqué une DNA de 25%
De ce fait je me demande si la formule des 70/30 va changer?
Si oui cmt?
Merci d'avance
Hors ligne
#2 2010-05-04 18:53:51
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 120
Re : ATN en DNA négative EI 2011
Naturellement !
Vous enlevez les 30 % puisqu'ils n'existent plus !!!
Hors ligne
#3 2010-05-04 18:58:22
- slide056
- Membre
- Inscription : 2007-09-30
- Messages : 3
Re : ATN en DNA négative EI 2011
Il suffit donc de mettre 100% de l'A.T.N. en DNA négative!
Merci de votre réponse si rapide.
Bien à vous
Hors ligne
#4 2010-05-04 19:57:48
- slide056
- Membre
- Inscription : 2007-09-30
- Messages : 3
Re : ATN en DNA négative EI 2011
Mais si je suis votre raisonnement les 30% ne concernaient en faite que le carburant et non les frais de financement?
Ce qu'on m'a toujours expliqué 30% 
carburant + frais financement) était donc faux?
Existe-il un article expliquant à quoi correspondait donc ces 30%?
Hors ligne
#5 2010-05-04 20:34:26
- Jojo
- Membre
- Lieu : Brabant wallon
- Inscription : 2004-01-16
- Messages : 11 120
Re : ATN en DNA négative EI 2011
C'est une ellipse malheureuse mais qui n'avait aucune importance !
Il n'y a AUCUN texte officiel.
C'était une tolérance administrative.
Hors ligne
Pages : 1
