ATN voitures dirigeant entreprise

LAURENT · 2004-01-30 19:12:35

Aucune écriture dans les comptes de la société et le montant de l'ATN voiture est repris sur une fiche 281.20 que le dirigeant reprend donc dans sa déclaration fiscale personnelle.

Yves · 2004-01-30 19:16:16

Bonsoir,

Un ATN (voiture) doit être repris dans la comptabilité de la société pour réduire les charges sur celui-ci :

exemple pour un ATN de 100 :

416x créance sur dirigeant - 100.00
à 746x récupération de frais - 90.50
à 451x TVA à payer - 9.50 (100*10.5/110.5)

Et une fiche pour l'IPP.

-Edité le: Vendredi 30 janvier 2004 à 18:51 par Yves-

titi2054 · 2004-01-30 21:37:07

Moi je pratique la même méthode que Léon

Stéphanie · 2004-01-30 21:43:03

Je rejoins l'avis de Laurent, mais je calcule la TVA non déductible sur l'AN
que je verse en case 61 de la déclaration TVA, et je passe une OD :
D 64... TVA non déductible à C 45... TVA à verser sur régularisation.
Et vous comment faites-vous ?

Gilles de reves · 2004-01-30 22:09:07

Selon moi, l'avantage en nature voiture doit toujours être comptabilisé !
Soit via le compte de rémunération du dirigeant (618xxx), soit via le compte courant du dirigeant (416xxx), soit encore via un compte client et l'établissement d'une facture.
Mais attention ! Seule la rémunération peut bénéficier de la TVA à 1,0855 (AEN TVAC de 100, hors TVA 100/1,0855 = 92,12). Dans les deux autres cas (comptabilisation via compte courant ou établissement d'une facture), c'est le taux normal de 21 % qui s'applique. En effet, la TVA considère cet avantage comme une prestation de service ordinaire, subissant le régime normal.
Bon à savoir ...

LAURENT · 2004-01-31 11:09:33

Je maintien mon premier avis et celui de Stéphanie avec bien évidemment la tva sur l'atn qui est comptabilisé dans la société (et reversé via la déclaration Tva) mais pas le montant de l'avantage. Ce qui me surprend beaucoup, c'est la méthode d'Yves car si j'ai bien compris, il y a une double taxation : à l'isoc via l'écriture comptable et à l'Ipp via une fiche 281.20 : mon contrôleur va être heureux mais je crois que mon client va tirer...la tête.
Toutefois, l'avantage en nature peut être comptabilisé en produit dans la société via le compte courant du gérant mais alors pas de fiche, bien que j'ai déjà rencontré des contrôleurs hostiles à cette solution surtout lorsque la société ést en perte.

Yves · 2004-01-31 11:31:50

J'ai trouvé un lien sur le site de l'I.P.C.F. que voici

voici le lien

Il s'agit d'un article paru dans le pacioli n°67 du 31 décembre 1999

-Edité le: Samedi 31 janvier 2004 à 11:51 par Mu-

Yves · 2004-01-31 11:35:40

et un autre pour le point de vue TVA :

voici le lien

Tiré du Pacioli n°78 du 15 juin 2000

-Edité le: Samedi 31 janvier 2004 à 10:36 par Yves-

-Edité le: Samedi 31 janvier 2004 à 11:51 par Mu-

Yves · 2004-01-31 11:38:53

Désolé mais je n'arrive pas à insérer de liens automatiques. :@

Mu · 2004-01-31 12:56:27

Ton problème de lien est résolu.#boing#

La manoeuvre consiste à faire :

[;url;=http://www.google.com;]Voici le lien[;/url;]
Sans les points virgules pour que cela fonctionne

Bon week-end

-Edité le: Samedi 31 janvier 2004 à 12:06 par Mu-

-Edité le: Samedi 31 janvier 2004 à 12:07 par Mu-

Yves · 2004-02-02 18:34:51

Merci Thibaut d'avoir posé cette question, ce qui m'a obligé à revoir mon point de vue et de devoir faire des recherche.

Comme quoi, on peut apprendre des anêries à l'école. :@

Et encore merci à Mu d'avoir eu la gentillesse de corriger les liens de mes post pour la facilité de tous.

-Edité le: Lundi 2 février 2004 à 17:35 par Yves-

Pierre · 2004-02-02 19:26:28

Salut à tous,

En fait il y a deux méthodes :

Soit le dirigeant d'entreprise ne rembourse pas l'avantage en nature et la société rédige une fiche fiscale du montant de l'avantage en nature (soit 5.000 km ou 7.500 km x le tarif) A cela s'ajoute un tva non déductible qui se calcule comme suit : Avantage en nature x (8,55/108,55) . L'écriture comptable = 64 TVA ND/ Av. Nature à 45 TVA due.

Soit le dirigeant rembourse l'avantage en nature : Dans ca cas, on facture le remboursement ou on prélève le montant de sa participation sur son salaire (pas de tva dans ce cas) en comptabilisant sa participation au profit d'un compte de la classe 74. Ne pas oublier que ce compte 74 devient une DNA négative !.

Que de soucis pour des problèmes fiscaux.

zoe · 2004-02-02 19:33:13

salut à tous

voila comment je vois la chose

l'atn

peut soit faire l'objet d'une refacturation via le compte courant
soit être ajouté au brut

je ne vais pas m'étendre
cela est déjç très bien expliqué par d'autres

ce que par contre j'aimerais ajouter
c'est quand j'emploie une méthode plus que l'autre

refacturation: si compte courant créditeur
et société en perte
ou si dirigeant non rémunéré

sinon ajout au brut

a+

zz

Gilles de reves · 2004-02-03 22:38:36

Voilà un sujet qui a du succès !
Pour répondre à Thibaut, oui, la TVA sur avantages en nature voitures est à payer.
Pour rappel, il y a toujours de la TVA à payer sur les avantages en nature (sauf activités exemptes : avantages en nature relative au logement, à un prêt sans intérêts, par exemple). D'où, la nécessité de comptabiliser ces avantages en nature !

Compting · 2005-01-28 15:45:20

questions similaires récemment. et pour se rappeler d'eux!

Jojo · 2005-01-28 16:12:00

A Pierre

Je crains de comprendre de votre formulation que vous calculez les ATN et que vous les MAJOREZ de la tva ...

Or la tva est en dedans ...

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Re: ATN voitures dirigeant entreprise

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#3 2004-01-30 21:37:07

Re: ATN voitures dirigeant entreprise

#4 2004-01-30 21:43:03

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#5 2004-01-30 22:09:07

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#15 2005-01-28 15:45:20

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#16 2005-01-28 16:12:00

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