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- Sujets: Actif | Sans réponse
#1 2008-03-11 14:54:42
- mistress
- Membre
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Re: Maitresse . SM
bonjour ,
Je suis une jeune Maitresse SM ( sado maso ) et j'ai un website en ligne.
Bien sur ,mon intention est de me déclarer comme "indépendante " et de payer mes impots comme toute bonne citoyenne !!.
Ma question ;
Etant assimilée comme prostituée ; sous quelle dénomination et code , vais-je être reconnue fiscalement puisque que cette activité n'a aucun statut juridique , mais est simplement une activité "tolérée " ?
Pour info ;
n'étant pas trop sotte ( dit-on ) même si blonde ; je signale que j'ai visité 2 confrères à vous ( bien sûr , pour eux ; je me suis déplacée gratuitement !! :happy: ) , qui ont dans un élan de bienveillance , téléphoné à un organisme ( dont j'ai oublié le nom !) . Mais même ce dernier n'a pas su donner de réponse !!!!!!
Donc , c'est dans un immense désespoir que je me tourne vers ce forum
Et dans la mesure où le plus érudit d'entre vous aura trouvé réponse à ma question ; quid de la TVA ?
Merci à vous tous
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#2 2008-03-11 17:05:48
- Lethum
- Membre
- Localisation: Hennuyères, Ittre, Nivelles, Koekelberg, Bruxelles...
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- Messages: 1 404
Re: Maitresse . SM
Il n'y a pas une rubrique "Dressage pour hommes" dans les codes NACE ?
:happy:
Plus sérieusement, peut-être pouvez-vous contacter une association spécialisée dans ce genre d'activité pour les premiers renseignements : http://users.khbo.be/lodew/Prostitution.html
Lethum.
L'important est de ne jamais désespérer ! :-D
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#3 2008-03-11 18:02:23
- Kenningard
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- Site Web
Re: Maitresse . SM
Bonjour,
Beaucoup d'autres activités n'ont pas non plus de statut juridique.
Donc ce n'est pas un critère.
Constitutionnellemment aucune administration n'a le droit de vous assimiler à une prostituée. Sinon vous pourriez les attaquer en dommages punitifs.
Soyez créative et sans scrupules et considérez-vous comme une "thérapeute" en bien être sexuel, vous aidez bien vos clients à parvenir à leur plénitude sexuelle. Vous pouvez également vous considérer comme une "Coach" (monitrice) spécialisée en matière d'épanouissement sexuelle...
Des "coach" il en existe pour tous les goûts et il existe donc différentes appellations.
Vous avez donc le choix entre plusieurs catégories : thérapeute, monitrice spécialisée (coach), conseillère en épanouissement personnel. Vous pouvez exiger d'être reconnue comme telle ou telle catégorie. A vous de vérifier le code NACE se rapprochant le plus de la catégorie choisie. Si l'administration fiscale conteste votre choix elle est obligée de motiver sa décision et ce sera avec peine et des risques pour elle.
Si vous vendiez des ustensiles propres à votre activité, vous seriez également et simplement reconnue comme commerçante...
Cordialement,
K.
www.valoro.be
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#4 2008-03-11 18:37:40
Re: Maitresse . SM
Bonjour,
Tout à fait d'accord avec Kenningard.
J'avais écrit quelques lignes pour BCE, TVA et CASTI, mais... coupure.
J'y reviendrai.
Cordialement.
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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#5 2008-03-12 01:40:34
- mistress
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Re: Maitresse . SM
Kenningard a écrit:
Bonjour,
Des "coach" il en existe pour tous les goûts et il existe donc différentes appellations.
Vous avez donc le choix entre plusieurs catégories : thérapeute, monitrice spécialisée (coach), conseillère en épanouissement personnel. Vous pouvez exiger d'être reconnue comme telle ou telle catégorie. A vous de vérifier le code NACE se rapprochant le plus de la catégorie choisie. Si l'administration fiscale conteste votre choix elle est obligée de motiver sa décision et ce sera avec peine et des risques pour elle.
Merci pour vos réponses !!
Effectivement , lors de ma "proposition" de coaching , etc ....
Il m'a été soutenu qu'il me fallait un N° de TVA ( ??????) .
Je pensais que les "prestations " n'étaient pas soumises , justement à la TVA .
Je me vois mal facturer un "slave" et faire ressortir la TVA !!!!
Je croyais que la TVA ne concernait que les marchandises !
Ai-je raté quelque chose ???
Il m'a été proposé de "prester " la location du lieu et non ce que j'y faisais à l'intérieur !!!
Dans les faits ; je loue un lieu X , quand le client vient ; il paie la sous-location de la chambre !!
Peut-être est-ce une bonne solution , mais j'ai comme un doute ........:
Merci d'avance de vos avis éclairés .
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#6 2008-03-12 09:38:51
- Jojo
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- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
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Re: Maitresse . SM
A quoi ont servi vos "contacts" avec les professionnels de la comptabilité/fiscalité ?
Vous déclarez avoir la compétence de votre profession.
Pourquoi doutez-vous de celle de ceux que vous avez rencontrés ?
D'une manière simple, la TVA est due sur la marchandise ET sur le travail !
Personne ne croira que vous sous-louez une chambre ...
Enfin, pourquoi n'interrogez-vous pas une consoeur établie officiellement sur la place ?
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#7 2008-03-12 19:35:50
- mistress
- Membre
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- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
Jojo a écrit:
A quoi ont servi vos "contacts" avec les professionnels de la comptabilité/fiscalité ?Vous déclarez avoir la compétence de votre profession.
Pourquoi doutez-vous de celle de ceux que vous avez rencontrés ?
D'une manière simple, la TVA est due sur la marchandise ET sur le travail !Personne ne croira que vous sous-louez une chambre ...
Enfin, pourquoi n'interrogez-vous pas une consoeur établie officiellement sur la place ?
Et pourquoi intervenez vous sur mon sujet , d'une manière aussi agressive et si mal dissimulée ???????????
Pour au final dire des âneries !!!!!!
Vous en connaissez , vous , des consoeurs Officielles ?????????? Moi non !!
Mes "contacts" , comme vous dites ( donc vos confrères !!) m'ont conseillé ; la sous location de chambre ; alors ? ? vous comprenez maintenant mes interrogations ICI ???
Si vous n'avez pas l'intention de faire avancer le débat ; Merci de ne pas me donner vos avis
Il ne vous est pas interdit de passer votre chemin ou de lire une bonne revue puritaine ; histoire de ne pas perdre votre temps ...
Je vous souhaite une bonne soirée . et gardez le sourire .....
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#8 2008-03-12 19:42:42
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
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Re: Maitresse . SM
Jojo a écrit:
Vous déclarez avoir la compétence de votre profession.
comment le savez vous ? :hem:
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#9 2008-03-12 22:25:34
- michaeld
- Membre
- Localisation: 1350 Orp-Jauche
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- Messages: 1 399
Re: Maitresse . SM
Je ne trouve pas que Jojo a été agressif.
Perso, sans vouloir être agressif pour un sou, je pense à un canular.
Mais bon, je réponds tout de même très sereinement.
En fait, vous effectuez une prestation de services.
Toutes les prestations de services sont soumises à 21% de TVA sauf celles qui sont prévues noir sur blanc dans le CIR.
C'était mon humble avis.
MD
Quand on pose une question, on a l'air bête une fois. Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.
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#10 2008-03-12 23:45:11
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
michaeld a écrit:
Je ne trouve pas que Jojo a été agressif.
Perso, sans vouloir être agressif pour un sou, je pense à un canular.MD
Vous n'êtes pas agressif du tout même !!! je vous rassure ...
Le doute est permis mais ;Désolée , ai-je l'air d'un canular ??
Je peux , pour vous prouver ma bonne foi , vous donner mon website ( si la charte le permets bien sûr !) . Mais je ne voudrais pas que quelques esprits aigris pensent immédiatement à de la Pub déguisée
chiche ???
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#11 2008-03-12 23:56:03
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
michaeld a écrit:
En fait, vous effectuez une prestation de services.
Toutes les prestations de services sont soumises à 21% de TVA sauf celles qui sont prévues noir sur blanc dans le CIR.
MD
Je n'ai pas de soucis pour la TVA .
Mon soucis était surtout de trouver la Bonne dénomination de ma prestation.
Vos avis me sont trés utiles , quand ils sont constructifs , bien sur .
Merci et bonne soirée
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#12 2008-03-13 00:13:10
- michaeld
- Membre
- Localisation: 1350 Orp-Jauche
- Inscrit(e): 2004-02-09
- Messages: 1 399
Re: Maitresse . SM
Suis content que les intervenants du site vous ont été utiles.
Pour le fun, non merci pour l'adresse du site web. Je me torture déjà assez tout seul avec les codes.
MD
Quand on pose une question, on a l'air bête une fois. Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.
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#13 2008-03-13 00:38:43
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
michaeld a écrit:
Je me torture déjà assez tout seul avec les codes.MD
Quel dommage !!!!
En tortures ; je m'y connais !! :wahahaha:
Bien à vous .
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#14 2008-03-13 01:04:32
Re: Maitresse . SM
pour information, la prostitution n'est pas interdite du tout en B. seul le racolage l'est, ainsi que l'exploitation de la prostitution (ndlr les souteneurs, ou les macs, ...). reste que les prostituées doivent, à l'instar de n'importe quel acteur économique, remplir ses obligations fiscales, comptables, sociales et tout le sein tremblement, ce qui est, on l'aura compris, l'exception, pour ne pas dire l'incongruité :-)
on mourra moins c....
pour la TVA, je vous confirme que vos prestations y sont soumises. je vous invite à reprendre le code TVA et ses arrêtés d'application, je suis sur que vous allez adorer, pour savoir si vous devez éditer une facture (je ne pense pas, mais certains comptable dans le loop, devraient pouvoir répondre à cette question, moi, je n'ai pas les nerfs de faire la recherche. vous ne m'en voudrez pas, j'en suis sur).
en tout cas, le sujet est pour le moins....exotique. ca change...
bav
arcanes.be
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#15 2008-03-13 22:41:11
- f
- Membre
- Inscrit(e): 2004-06-12
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Re: Maitresse . SM
@ MD : euhhh "Toutes les prestations de services sont soumises à 21% de TVA sauf celles qui sont prévues noir sur blanc dans le CIR" => je ne comprends pas le lien ici entre 21% de TVA et le CIR
:hem:
d'autre part, peut-être que l'art 44 fait référence, via ses commentaires TVA, à une exo ...
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#16 2008-03-14 00:21:24
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
arcanes a écrit:
pour information, la prostitution n'est pas interdite du tout en B. seul le racolage l'est, ainsi que l'exploitation de la prostitution (ndlr les souteneurs, ou les macs, ...). reste que les prostituées doivent, à l'instar de n'importe quel acteur économique, remplir ses obligations fiscales, comptables, sociales et tout le sein tremblement, ce qui est, on l'aura compris, l'exception, pour ne pas dire l'incongruité :-)arcanes.be
Merci de votre réponse .
Le point que vous soulevez peut effectivement relancer un débat , mais il a été , je pense , maintes fois traité , je vais donc éviter de le réactiver .
Je préfère pointer un élément qui vous a peut-être échappé , .
Une Maitresse SM , ne donne , ni ne loue son corps !!!
Alors ; prostitution ? ou pas prostitution ?
Ainsi , la location des lieux et du matériel spécifique ne trouve -t-elle pas toute sa justification ?
Exemple pratique pour étayer mon propos :
un "esclave" peut rester qq heures ou jours dans une cage ou un cercueil hors de ma présence .
Vos avis ( même pour les timides ) seront toujours les bienvenus .
Je vous souhaite une bonne soirée .
L
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#17 2008-03-14 00:27:44
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
f a écrit:
@ MD : euhhh" => je ne comprends pas le lien ici entre 21% de TVA et le CIR
..
un léger trouble peut-être .............
mais ne blâmons pas , je vous prie , cette timidité juvénile ................
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#18 2008-03-14 02:07:39
- pulsar
- Membre
- Inscrit(e): 2004-05-14
- Messages: 2 056
Re: Maitresse . SM
Bsr
Votre activité est soumise à la tva.
Délivrance de factures pas obligatoires, sauf si un client en demande une (mais bon, ça doit être rare... :wahahaha: )
Si vous tenez vraiment à déclarer votre activité (ce qui est sage comme décision, vu que vous avez un site...), le mieux ne serait-il pas :
1 / de vous rendre dans un guichet d'entreprise, afin de connaitre sous quelle rubrique votre activité peut être reprise ?
A titre d'info, j'ai une cliente prostituée. Au guichet d'entreprise, son activité est reprise en :massage non médicaux. Et la TVA a mentionné comme activité : massages spéciaux.
Votre profession n'étant pas "courante", l'idée de kenningard me semble pertinente : coach en épanouissement sexuel ou personnel, etc...
Enfin, j'ai quand même du mal à vous suivre sur un point : vous dites avoir consulté 2 confrères, mais pourquoi ne pas leur avoir fait confiance et continuer avec eux. Il se serait bougé le...pour déterminé avec vous la meilleure dénomination, etc...
"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein
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#19 2008-03-14 19:06:15
- mistress
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- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
pulsar a écrit:
Bsr
Enfin, j'ai quand même du mal à vous suivre sur un point : vous dites avoir consulté 2 confrères, mais pourquoi ne pas leur avoir fait confiance et continuer avec eux. Il se serait bougé le...pour déterminé avec vous la meilleure dénomination, etc...
Ah bon ???
Quand 2 confrères vous donnent des réponses contradictoires ;
vous faites confiance à qui vous ?
Moi ; à aucun !
Et donc , je consulte sur un forum pour tenter d'avoir un maximum d'avis et ainsi faire une bonne synthèse . Bon ! je constate que vous ne vous bousculez pas au "portillon" !
Aussi , un grand merci à ceux qui comme "Pulsar" ont pris la peine de poster ici !!
bonne journée .
L
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#20 2008-03-15 11:59:39
Re: Maitresse . SM
Bonjour ou bonsoir, c'est selon,
Mistress, vous avez au moins un don que j'apprécie.
Voici une synthèse:
1/ il n'y a pas de prostitution,
2/ il y a comme dit par Kennigard du coaching,
3/ il y a, comme dit par Pulsar assujetissement à la TVA soit 21 %. Vous l'incluez dans vos tarifs, sans explication aux clients. C'est vous qui reverserez une TVA.
4/ j'avais vérifié les codes nace-bel, vous pouvez bien sûr vous en attribuer lors du passage au guichet d'entreprise,
comme dit avant par des intervenants,
5/ l'idée de "sous-location" est éculée, cela fait partie de la prositution, telle que la fille paye sa carrée d'avance à la mm.
Ce qui n'est pas votre cas.
J'apprécie que, dans ce pays de c... vous souhaitiez exercer légalement votre profession.
En fait, pour le lol, que deux comptables ne soient d'accord, c'est normal, avec cinq ou dix c'eût été pareil!
Grâce à l'artifice législatif!
Bien à vous
Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.
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#21 2008-03-15 12:34:51
- domifo
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- Localisation: Tollembeek
- Inscrit(e): 2005-09-07
- Messages: 1 258
Re: Maitresse . SM
Message pour l'admin =
les posts #1 à #10 de la présente discussion ne me semblent pas accessible
en poussant sur le bouton pour accéder à la page 1 ou sur le bouton "précédent, j'ai accès aux posts #1 et #2 d'une discussion sur "mère et filiale"
bizarre, n'est-il pas ?
La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)
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#22 2008-03-15 13:12:31
- Jojo
- Membre
- Localisation: Brabant wallon
- Inscrit(e): 2004-01-16
- Messages: 11 125
Re: Maitresse . SM
Aucun problème : les dix premiers posts sont là !
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#23 2008-03-15 16:16:29
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
- Messages: 22
Re: Maitresse . SM
domifo a écrit:
Message pour l'admin =les posts #1 à #10 de la présente discussion ne me semblent pas accessible
en poussant sur le bouton pour accéder à la page 1 ou sur le bouton "précédent, j'ai accès aux posts #1 et #2 d'une discussion sur "mère et filiale"
bizarre, n'est-il pas ?
c'est peut-être le trac ; cela va passer !!
détendez vous .... et recommencez ; il n'y a rien de bizarre ... tout fonctionne !!!!!
:wahahaha:
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#25 2008-03-15 18:10:19
- mistress
- Membre
- Inscrit(e): 2008-03-11
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Re: Maitresse . SM
arcanes a écrit:
moi j'ai eu le meme problème sur le poste 'fusion' et 'reprise d'activité'...:-):happy:
aieeeeeee ! je crains le PIRE !!
il faut consulter dans ce cas !! et pas un comptable !!!!!!
vous aimez la couleur bleue ??
:wahahaha: :wahahaha: :wahahaha:
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