#1 2008-03-03 11:20:21

pat

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Re: Listing TVA client

Bonjour,

Pour un client qui est consutant euphony, je dois rentrer le listing tva client.

Son unique client est la société Euphony et les commissions sont reprises en tant que ventes cocontractantes.

Dois-je faire une mention spéciale dans le listing tva car en chiffre d'affaire j'ai 1000, mais en montant tva j'ai 0.

Merci d'avance pour vos réponses.

hittiche

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Re: Listing TVA client

pas de mention spéciale sur le listing

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pat

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Re: Listing TVA client

Merci pour cette réponse si rapide.

Fiscus

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Re: Listing TVA client

Euphony fait de la téléphonie.

Je comprends assez mal le co-contractant.

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Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.

Mickey3107

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Re: Listing TVA client

C'est l'opérateur téléphonique qui se charge de payer la TVA directement.
Je ne sais plus quelle est la référence légale, mais elle est notée sur les notes de commission, c'est aussi l'opérateur qui les établis.

Bonne soirée !!!

Fiscus

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Re: Listing TVA client

Ahh OK, c'est du self-billing.

Référence : CIRC 48/2005

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Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.