#1 2007-07-14 09:40:00

manu_dp

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Re: Note d'honoraire

Bonjour,

J'ai récemment donné cours en tant qu'expert indépendant, et pour ces cours, il m'est demandé de fournir une note d'honoraire. Pourriez-vous me dire quelles sont les informations qui doivent être reprise sur cette note d'honoraire, et si par hasard, il existait un modèle sur lequel je pourrais me baser pour faire la mienne.

Je vous remercie d'avance, et vous souhaite une excellente journée,

Manu

Krull

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Re: Note d'honoraire

Bonjour

Vos nom, prénom et adresse
Le compte bancaire et le nom du titulaire du compte
La date du jour
L'adresse et le numéro d'entreprise de votre "client"
La mention "Note d'honoraires" (pas de numérotation)
Un libellé (par exemple) : rédaction d'un support de cours de (matière) et cession des droits d'auteur relatifs à sa diffusion
ou : exposé sur (sujet)

Je vous conseille de rester assez vague et dans le domaine de l'intellectuel.

Le montant : écrire "Montant : EUR XXXXXXXX (en chiffres et en lettres).

Votre signature

Je ne connais pas de véritable modèle mais cette note d'honoraires que je viens de vous décrire provient d'un fonctionnaire du SPF Finances.

Bonne journée

---

:bj: Indépendant since 1987. Toujours pas achevé par les Taxes. Créatif mais pas infaillible.

manu_dp

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Re: Note d'honoraire

Merci beaucoup !