#1 2007-06-05 08:02:14

bachelor

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Re: help urgent ... comment calculer un atn nourriture pour 1 dirigeant d'un resto ..

idem comme un membre du personnel ???

Thanks

bachelor

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Re: help urgent ... comment calculer un atn nourriture pour 1 dirigeant d'un resto ..

Personne n'a une petite idée pour m'aider ....

COMPTABALOU

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Re: help urgent ... comment calculer un atn nourriture pour 1 dirigeant d'un resto ..

Bonjour,

Si le restaurateur est en société (SPRL, SA, SC ...), le mieux est d'évaluer sur l'année, sa consommation personnelle et bien entendu de sa famille proche (épouse et enfants) s'il est marié.

Pour éviter l'ATN, il suffit que la société refacture à son gérant, le montant de cet avantage (n'oubliez pas d'appliquer la TVA).

En personne physique le même principe est de rigueur !
Pour la facturation, il ne pourra facturer à lui-même et donc l'avantage pourra être annihilé en imputant le montant à son compte d'exploitant.

Pour le personnel employé, même calcul. L'avantage sera déductible par l'employeur mais celui-ci devra le mentionner sur la fiche 281.10 (qui est remise chaque année au travailleur pour faire sa déclaration d'impôts)

Amicalement

ideeee

shottois

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Re: help urgent ... comment calculer un atn nourriture pour 1 dirigeant d'un resto ..

attention a bien appliquer la tva qui est due sur les biens consommés par le restaurateur. (un peu hors sujet sur les ATN mais trop souvent oublié).