Rachat de part sous conditions litigeuse....

Lenny · 2008-10-04 18:35:53

Bonjour je suis associé actif au sein une sprl, j'a cessé mon activité le 30 septembre, mon ancien associé ne veut me racheter mes parts qu'a condition que je signe un contrat d'exclusivité, qui me lierait a sa société.

Il veut donc me faire signer un contrat d'exclusivité avec des conditions abérente, ce contrat apparait maintenant comme une condition sinéquanone au remboursement de part, il s'agit donc d'un chantage....

Que puis je faire pour récupérer mes parts, étan actionnaire minoritaire sans signer ce contrat...

Ou suis je obliger de signer le contrat et par la suite de faire valoir devant un juge comme étant un contrat signé sous chantage....

Qui peut m'éclairer sur le sujet ...

Jojo · 2008-10-04 19:11:56

Consultez en privé ! Votre associé lit notre rubrique ....

Lenny · 2008-10-05 15:42:53

Qui etes vous

Lenny · 2008-10-08 21:55:33

Salut Jean mi,

J'ai enfin terminé de prendre mes renseignements auprès de personnes de loi et tu sais surement comme moi que si on en réfère à un article bien précis sur la cession de parts entre vifs, la solution apparait simple et assez radicale...

Bien à toi